Propriété intellectuelle et droits d'auteur |
|
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux relatifs à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que purement personnel de reproduire, diffuser, vendre, modifier, publier partiellement ou totalement, sous quelque forme que ce soit les données, les informations du site, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée au directeur de la publication, Hugues de Maulmin info @ j-doc.com
|